1. Description de l’offre
L’offre Proton au tarif mensuel de 135 $ inclut la conception complète par Bélanger Lab Créatif d’un site vitrine d’une seule page et de maximum 4 section en plus du pied de page, selon les besoins et spécifications fournies par le client lors de la rencontre initiale et dans les échanges subséquents. Le prix peut varier selon les spécificités du projet.
Bélanger Lab Créatif s’engage à livrer un site web entièrement fonctionnel et au design soigné et professionnel, en utilisant soit un thème WordPress existant retravaillé en profondeur, soit un design graphique entièrement personnalisé et sur-mesure selon les spécificités du projet.
2. Services Inclus dans le Forfait
Sont inclus dans l’offre Proton les services suivants :
3. Conditions d’Abonnement au Forfait
Pour pouvoir souscrire à l’offre Proton, le client doit au préalable faire l’objet d’une évaluation par Bélanger Lab Créatif pour s’assurer de l’adéquation de l’offre avec ses besoins spécifiques.
Le prix de base de l’offre est de 135 $ par mois. Ce tarif peut varier à la hausse en fonction des spécificités du projet du client.
Le paiement de l’offre intervient selon la date spécifiée dans l’entente.
L’abonnement de l’offre Proton nécessite un engagement minimal du client sur une durée de deux ans (24 mois) à compter de la date de signature du contrat.
4. Propriété Intellectuelle
Pendant toute la durée de l’abonnement à l’offre Proton, Bélanger Lab Créatif conserve l’entièreté des droits de propriété intellectuelle relatifs au site web créé pour le client.
Après la période initiale de deux ans, le client a la possibilité d’acheter les droits de propriété intellectuelle de son site web. Le prix maximum pour l’achat des droits de propriété intellectuelle est équivalent à 40 % des mensualités sur une période d’un an.
Le client pourra ensuite migrer son site web sur son propre hébergement et en assurer la gestion lui-même ou par un tiers.
5. Résiliation et Paiements
Si le client met fin à son abonnement de manière prématurée avant la fin de la période minimale d’engagement d’un an, il reste dans l’obligation de payer chacune des mensualités restantes dues jusqu’à la fin du contrat.
En cas de non-paiement par le client de deux (2) mensualités consécutives, Bélanger Lab Créatif se réserve le droit de résilier le présent contrat, d’arrêter les services (retrait du site sur le web) et d’entreprendre un recouvrement des sommes dues pour la durée minimale du contrat (2 ans) par tout moyen légal à sa disposition.
Les frais de recouvrement seront à la charge exclusive du client.
6. Délais et Livrables
Les délais de livraison du site web seront établis dans un échéancier prévisionnel suite à la rencontre initiale.
Tout retard de la part du client dans la fourniture de contenus nécessaires à l’avancement du projet ou dans la validation des livrables et maquettes (si applicable) pourra entraîner un dépassement des délais convenus, sans responsabilité pour Bélanger Lab Créatif.
Bélanger Lab Créatif se réserve le droit de modifier les termes du présent contrat moyennant un préavis raisonnable adressé au client.
Dernière date de mise à jour: 13 décembre 2023
Laissez-nous le soin de vous contacter afin d’en apprendre plus sur vos besoins.
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